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Bateau
Toute personne qui conduit une embarcation motorisée au Canada a besoin d'une preuve de compétence qui prouve qu'elle comprend les règles de route et qu'elle sait conduire son embarcation en toute sécurité. La preuve de compétence la plus connue est la carte de conducteur d'embarcation de plaisance. Vous pouvez vous en procurer une après avoir réussi un examen de sécurité nautique agréé.

Demande de permis d'embarcation


Lorsque vous achetez une embarcation, vous devez obtenir un permis d'embarcation de plaisance comportant un numéro de permis unique. C'est gratuit. Ce numéro permet aux autorités de recherche et de sauvetage d'avoir accès à l'information sur l'embarcation en cas d'urgence. Vous trouverez le formulaire de demande de permis d'embarcation de plaisance en ligne.



 Fédération Québécoise des clubs quads  http://www.fqcq.qc.ca/
Motoneige

Immatriculation

  1. Il n'y a aucune contribution d'assurance dans le cas des véhicules horsroute. 
  2. La Loi sur l'assurance automobile ne prévoit aucune indemnisation pour les blessures subies dans un accident avec ce type de véhicules.
  3. Selon cette loi, le propriétaire d'un véhicule hors route (incluant les motoneiges) doit avoir un contrat d'assurance de responsabilité civile d'au moins 500 000 $.








Motocyclette

Motocyclette de classes 6A, 6B et 6C

Selon la cylindrée de la motocyclette que vous souhaitez conduire, vous devez être titulaire d'un permis de conduire de l'une des classes suivantes :

MotocycletteCylindrée de 400 cm3 ou moinsCylindrée de 125 cm3 ou moins

  • classe 6A : toutes les motocyclettes
  • classe 6B : cylindrée de 400 cm3 ou moins
  • classe 6C : cylindrée de 125 cm3 ou moins

Les motocyclettes électriques sont considérées comme ayant une cylindrée de 125 cm3. Veuillez vous référer à l'étiquette de conformité aux normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada afin de vous assurer du type de véhicule. Il pourrait s'agir d'uncyclomoteur électrique.

Ces permis autorisent également la conduite d'un cyclomoteur (classe 6D) et d'un tracteur de ferme (classe 8).

Depuis le 1er janvier 2012, une nouvelle classe de permis permet la conduite d'une motocyclette à trois roues, soit la classe 6E. Cette classe est incluse dans les autres classes de permis autorisant la conduite d'une motocyclette (6A, 6B et 6C). Pour plus de détails sur cette nouvelle classe de permis, consultez la rubrique « Motocyclette à trois roues (classe 6E) ».

Exigences de base

Expérience exigée

  • Avoir été titulaire d'un permis d'apprenti conducteur, classe 6R, pendant au moins 1 mois. Le permis d'apprenti conducteur de classe 6R autorise la conduite de toute motocyclette uniquement lors d'un cours de conduite ou lors d'un examen en circuit fermé de la Société ;
  • Avoir été titulaire d'un permis d'apprenti conducteur, classe 6A, pendant au moins 11 mois et avoir réussi un examen pratique sur la route;
  • Avoir été titulaire d'un permis probatoire pendant 24 mois, si vous n'êtes pas déjà titulaire d'un permis de conduire un véhicule de promenade (classe 5).

Pour connaître la marche à suivre pour obtenir ce permis de conduire, lisez la brochureBientôt conducteur d'une moto.

Test visuel

Présentez-vous dans un des centres de services de la Société pour y subir un test visuel.

Pour une bonne préparation

Nous vous suggérons d'étudier :

De plus, testez vos connaissances en sécurité routièreCe lien ouvrira une nouvelle fenêtre.Ce contenu peut comporter des obstacles à l'accessibilité. sur la conduite d'une auto ou d'une moto.

Consultez la nouvelle section CONDUISTAVIE.COM


Source:http://www.saaq.gouv.qc.ca/permis/classes/classe_6ABC.php



Cyclomoteur (classe 6D)

50 cm3 ou moins

Un cyclomoteur est un véhicule de promenade à deux ou trois roues dont la vitesse maximale est de 70 km/h, qui est muni d'un moteur électrique ou d'un moteur d'une cylindrée d'au plus 50 cm3 et équipé d'une transmission automatique.

Pour le conduire, il faut être titulaire d'un permis de la classe 6D. Toutefois, les titulaires d'un permis de conduire ou d'un permis probatoire de toutes les autres classes (à l'exception de la classe 8) peuvent conduire un cyclomoteur.

À noter que la classe 6D n'autorise pas la conduite d'autres véhicules.

Conditions d'obtention de la classe 6D

Vous devez répondre aux critères suivants :

  • Exigences de base
    • Âge minimum : 14 ans (le formulaire Consentement du titulaire de l'autorité parentaleCe lien ouvrira une nouvelle fenêtre. (PDF : 67 Ko - 1 page) doit être rempli si la personne est mineure);
    • Remplir la déclaration médicale de la SAAQ et satisfaire aux exigences médicales;
    • Réussir le test visuel de la Société;
    • Réussir un cours de conduite particulier;
    • Réussir l'examen théorique (consultez les coûts pour l'obtention d'un permis selon les classes de permis de conduire).

Cours de conduite Programme d'éducation à la sécurité routière - Conduite d'un cyclomoteur

Vous devez réussir le cours Programme d'éducation à la sécurité routière - Conduite d'un cyclomoteur, d'une durée de 6 heures. Avant de vous présenter au cours de conduite, vous devez être âgé d'au moins 14 ans et avoir pris connaissance du Guide de la route et du guideConduire un cyclomoteur. Ces guides sont disponibles dans les bibliothèques et en vente aux Publications du Québec et dans la plupart des librairies du Québec.

Le cours Programme d'éducation à la sécurité routière - Conduite d'un cyclomoteur ne se limite pas à l'apprentissage des aptitudes de base liées au maniement du cyclomoteur. Il vise à mieux préparer les futurs conducteurs de cyclomoteur à circuler de manière sécuritaire sur la route en les sensibilisant, notamment, aux risques que représente la conduite d'un cyclomoteur. Il vise également à les rendre plus conscients des autres usagers sur la route.

Examen théorique et test visuel

Prenez rendez-vous dans un centre de services de la Société pour y passer l'examen théorique, ainsi qu'un examen visuel.

Pour votre rendez-vous, n'oubliez pas d'apporter :

  • si vous avez moins de 18 ans, le formulaire Consentement du titulaire de l'autorité parentaleCe lien ouvrira une nouvelle fenêtre. (PDF : 67 Ko - 1 page);
  • deux pièces d'identité originales et valides (carte d'assurance maladie, certificat de naissance délivré par le Directeur de l'État civil, si vous êtes né au Québec, ou par l'autorité civile compétente, si vous êtes né ailleurs au Canada, passeport, certificat de citoyenneté canadienne, etc.);
  • une attestation de réussite du cours de conduite dûment remplie et la somme requise pour payer votre permis.

L'examen théorique comporte 32 questions à choix multiple sur le Code de la sécurité routière, la signalisation routière et les techniques de conduite du cyclomoteur.

Cet examen permet à la Société de s'assurer que vous avez une préparation suffisante pour conduire un cyclomoteur.

Note de passage : 75 %

En cas d'échec : Un délai minimal de 28 jours est exigé avant de reprendre l'examen, sur rendez-vous seulement.

Pour une bonne préparation, nous vous suggérons d'étudier :

Règles de détention de la classe 6D

Zéro alcool et moins de 4 points d'inaptitude
Le titulaire d'un permis de conduire de la classe 6D qui a moins de cinq ans d'expérience doit respecter les règles suivantes :

  • ne pas conduire après avoir consommé de l'alcool (zéro alcool);
  • avoir moins de 4 points d'inaptitude à son dossier.

Par la suite, le titulaire d'un permis de la classe 6D qui a cinq ans et plus d'expérience sera soumis :

  • Au régime intermédiaire de points d'inaptitude
    • Jusqu'à 23 ans : 8 points
    • 23 ans et 24 ans : 12 points
    • 25 ans et plus : 15 points
  • Au zéro alcool jusqu'à 22 ans

Interdiction de transporter un passager
Depuis le 7 décembre 2008, il est interdit au conducteur d'un cyclomoteur de moins de 16 ans de transporter un passager. Le conducteur qui commet cette infraction est passible d'une amende de 100 $*.

Interdiction d'accroître la puissance ou la vitesse d'un cyclomoteur
Depuis le 7 décembre 2008, il est interdit de vendre, de louer ou de mettre à la disposition de quiconque un équipement conçu pour accroître la puissance ou la vitesse maximale d'un cyclomoteur.

  • Une amende de 500 $ à 1 000 $* est prévue pour la personne physique qui y contrevient;
  • Une amende de 600 $ à 2 000 $* pour la personne morale qui y contrevient.

Par ailleurs, le conducteur d'un cyclomoteur modifié pour en accroître la puissance est en contravention avec le Code de la sécurité routière, puisque le véhicule qu'il conduit ne correspond plus à la définition d'un cyclomoteur et qu'il n'a pas la classe de permis appropriée à la conduite d'un tel véhicule. Il s'expose aux sanctions suivantes :

  • Une amende de 300 $ à 600 $;
  • La saisie de son véhicule pour 30 jours.

* D'autres frais peuvent s'ajouter au montant de l'amende prévue par le Code de la sécurité routière (contribution au régime d'indemnisation des victimes d'actes criminels [IVAC], frais de greffe, etc.).

Source http://www.saaq.gouv.qc.ca/permis/classes/classe_6D.php

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