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Bateau
Toute personne qui conduit une embarcation motorisée au Canada a besoin d'une preuve de compétence qui prouve qu'elle comprend les règles de route et qu'elle sait conduire son embarcation en toute sécurité. La preuve de compétence la plus connue est la carte de conducteur d'embarcation de plaisance. Vous pouvez vous en procurer une après avoir réussi un examen de sécurité nautique agréé.

Demande de permis d'embarcation


Lorsque vous achetez une embarcation, vous devez obtenir un permis d'embarcation de plaisance comportant un numéro de permis unique. C'est gratuit. Ce numéro permet aux autorités de recherche et de sauvetage d'avoir accès à l'information sur l'embarcation en cas d'urgence. Vous trouverez le formulaire de demande de permis d'embarcation de plaisance en ligne.



 Fédération Québécoise des clubs quads  http://www.fqcq.qc.ca/
Motoneige

Immatriculation

  1. Il n'y a aucune contribution d'assurance dans le cas des véhicules horsroute. 
  2. La Loi sur l'assurance automobile ne prévoit aucune indemnisation pour les blessures subies dans un accident avec ce type de véhicules.
  3. Selon cette loi, le propriétaire d'un véhicule hors route (incluant les motoneiges) doit avoir un contrat d'assurance de responsabilité civile d'au moins 500 000 $.







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